Domaine Pierre Clavel Les Garrigues 2006

Coteaux du Languedoc Grès de Montpellier AOC
ChateauOnline
89/100 Parker

R. Parker : « L’un des 5 meilleurs domaines du Languedoc-Roussillon !»

La Revue du Vin de France : « Pionnier de la qualité en coteaux du Languedoc, Pierre Clavel décline le terroir maritime de graves et de galets de la Méjanelle (Grès de Montpellier) avec beaucoup de justesse dans Les Garrigues... »

Les Garrigues 2006 est une belle affaire dans la famille des Languedoc de terroir qui réussissent à équilibrer l’intensité fruitée et la matière mûre et charnue. Les cépages composant cette cuvée sont la Syrah pour le fruit pour une bonne moitié, Grenache et de Mourvèdre pour le reste constituants  un assemblage bien languedocien aux accents riches et épicés, rappelant la garrigue…

Avec un nez sur les petits fruits des bois et les notes de garrigues, une bouche concentrée et fruitée avec une structure tannique qui commence à se fondre. Ce vin est parfaitement équilibré et possède une fraîcheur désaltérante.

Florence Foresti a tout essayé...

... l'éducation nationale : le silence des ados - le contrat de première embûche

... manger karcher

Jour 92

Travail du mois : Etre en forme

Pierre du mois : Cornaline

Voir la vie d'un autre oeil : Je donne le meilleur de moi dès le matin !

Un exercice pour s'assouplir : Debout ou assis(e), dos bien droit, je lève le bras gauche latéralement et amène ma main gauche sur l'oreille droite en passant par desss la tête. J'incline doucement la tête à gauche, sans tirer sur le cou et en abaissant l'épaule droite. En même temps, je pousse doucement avec la main gauche et je garde la position 10 secondes. Je lâche doucement la main, reprend la position initiale, puis je fais la même chose avec l'autre main, de l'autre côté. Je fais  l'exercice 3 fois des 2 côtés en tout.

Instruction du jour :

Je m'applique à accroître mon énergie physique avec régularité et bon sens !

Fight the greed

"Garde la beauté de l'objet et non le regret de ne pas le posséder."

Rabbit Questions

Un lapin vit de 5 à 7 ans (jusqu’à 10 ans, s’il est bien entretenu. Le record est de 18 ans !!!).

Il est vital pour un lapin de sortir au moins 1 heure par jour. Un lapin ne doit jamais rester dans une cage, ignoré et délaissé. Il a besoin de caresses, d’amour et de jeux.

En général, les mâles sont plus câlins et sociables que les femelles. Seulement, s’ils ne sont pas castrés, ils urinent partout pour marquer leur territoire. Il arrive qu’ils deviennent agressifs à maturité sexuelle.

Un lapin est par nature, intelligent, sociable et curieux.

Un lapin nain est un animal solitaire. Il n’aime pas trop la compagnie de ses congénères même s’il la tolère. (Cela dépend des cas aussi !). Par contre un lapin peut se lier d’amitié avec un cochon d’Inde, un chien ou encore un chat. Il n’est pas rare de voir un lapin dominer un chien ou un chat :) !

A l’état sauvage, les lapins sont des êtres silencieux afin de ne pas attirer l’ennemi. Contrairement à ces derniers, les lapins domestiques émettent des cris pour s’exprimer.

Les sons

Le couinement : cri plaintif, émis par les jeunes lapereaux lorsqu’on les enlève du nid.

Petits cris courts poussés les uns à la suite des autres : le lapin rouspète ; si, par exemple, on l’attrape pour le remettre dans sa cage.

Grognement : ils sont poussés par le mâle peu après la saillie. Signe de satisfaction.

Soufflement et grondement : ce sont des signaux d’agression et de défense. Le lapin peut attaquer d’une seconde à l’autre. Ils sont peu audibles.

Cris aigus : crainte, attaque cardiaque, peur soudaine.

Fort grincement de dent : accompagné d’un regard triste et éteint, l’animal souffre énormément.

Frottement des mâchoire : lorsqu’on le caresse, le lapin peut émettre ce bruit de meule (comme lorsqu’il mange ses granulés) : il se sent bien. Ce phénomène est plus ou moins marqué.

Signal d’alarme : le lapin sauvage tape le sol avec ses pattes pour avertir ses congénères. Notre lapin nain le fait par mauvaise humeur, contrariété ou forte excitation.

Le langage corporel

Faire le beau : le lapin est curieux, il veut voir ce qu’il se passe. Dans cette position, le lapin a une bonne vision circulaire, une meilleure perception des odeurs et une meilleure ouïe. Il peut se dresser aussi pour attraper de la nourriture.

Se rouler : extrême bien-être.

Trépigner et griffer : ce comportement a plusieurs significations ; le lapin peut vouloir creuser ou fouiner. Les mâles à maturité sexuelle et les femelles en chaleur ou gestante trépignent sans cesse dans leur litière. Les mâles excités griffent le sol lorsqu’un rival se trouve à proximité. Les lapins dominants piétinent une odeur étrangère pour imprégner leur propre odeur. Si votre lapin trépigne lorsque vous le caressez, cela peut vouloir dire qu’il demande encore plus d’attention et ...est dominant!!!!

Repousser la main : le lapin veut être tranquille

Lécher : c’est un signe d’affection. Un lapin qui vous lèche la main, vous montre son amour.

Secouer la tête brièvement : énervement, mauvaise humeur, bruits gênants. Cela peut être aussi un problème aux oreilles (gale…).

Accroupissement : oreilles couchées. C’est une position de repos ou de soumission.

Couché sur le flanc : le lapin veut dormir.

Etirement du corps : arrière-train relevé, oreilles couchés vers l’avant, queue reposée. C’est une attitude de curiosité. Mais si la queue est relevée, le lapin est curieux mais peu rassuré et prêt à fuir. Si les oreilles sont couchées vers l’arrière et que l’animal grogne ou souffle, c’est un avertissement. Il peut vous attaquer ou vous mordre si vous insistez. Le lapin attaquera seulement s’il se sent menacé.

Il donne des petits coup de museaux : il demande des câlins.

Il frotte son menton sur les objets : il marque son territoire sécrétant une odeur par une glande odorifère située sous le menton. Cette odeur est imperceptible pour l’homme mais pas pour ses congénères.

Le lapin mange ses crottes : Ces crottes sont appelées « caecotrophes ». Elles contiennent des bactéries spéciales, des vitamines essentielles (comme la vitamine B12) et des protéines indispensables pour le lapin. Elles lui permettent de fabriquer des anticorps. Ne l’empêchez pas de manger ses caecotrophes, c'est essentiel pour sa santé!

 Vous pouvez éduquer votre lapin nain de manière à ce qu’il devienne propre comme un chat ! En effet, le lapin est un animal intelligent qui saura très bien faire la différence entre bien faire et mal faire. Tout d’abord, observez-le. Où est-ce qu’il a l’habitude de faire ses besoins dans sa cage? Une fois que vous aurez répondu à cette question, vous pourrez alors disposer un coin toilette.

Vous pouvez prendre un bac à litière pour chat (attention litière végétale, la minérale est dangereuse pour la santé du lapin!) ou bien un petit récipient en plastique rempli de litière pour chat. Placez-le là où le lapin à l’habitude de faire ses besoins dans sa cage. Une fois qu’il aura adopté la méthode, vous pourrez commencer à sortir le lapin pour lui apprendre la propreté en appartement.

Sortez votre lapin, attendez qu’il fasse ses besoins quelque part. En général, il se trouve souvent un petit coin tranquille et il ne le lâche plus !!!!

Une fois que vous aurez remarqué son coin préféré, placez-y son bac à litière ou son récipient (le même que celui de la cage). Normalement, le lapin devrait s’y habituer ! S’il fait ses besoins à coté du bac, au début, c’est tout à fait normal ! Dites-lui un « non » ferme et il comprendra !

NE TAPEZ JAMAIS UN LAPIN ! Il deviendra agressif et craintif si vous le tapez ! Ne faites jamais ça, vous vous en mordrez les doigts plus tard (ou c’est lui qui vous mordra les doigts !) car un lapin a une excellente mémoire.

Vous rêvez que votre lapin arrive vers vous en sautillant lorsque vous l’appelez ? C’est très simple, comme je l’ai dit précédemment le lapin est un animal très intelligent, vous n’aurez aucun mal à lui apprendre à répondre à son nom !

Commencez par choisir un nom court, simple, le lapin le retiendra plus facilement. Lorsque vous prenez votre lapin, appelez-le par son nom. Lorsqu’il sort, appelez-le, s’il vient récompensez-le par une friandise et une caresse. Il prendra vite l’habitude de venir vers vous, surtout si vous avez quelques friandises à lui donner !

Vous pouvez apprendre à votre lapin à sauter sur le fauteuil où vous êtes assis. Il suffit pour cela de prononcer « Hop ! » et de tapoter le fauteuil pour lui montrer où sauter. Au début, le lapin ne comprendra pas forcément, mais avec de la patience on peut tout faire ! Dès qu’il aura accompli le geste, félicitez-le et donner-lui une friandise. Répétez le geste plusieurs fois par jour. Une fois le geste enregistré, la friandise ne sera même plus nécessaire.

Ceci est le tour le moins difficile à lui apprendre, car c’est une position naturelle pour le lapin ! Il suffit de placer la friandise que vous avez dans les mains au dessus de lui, s’il réussit à l’attraper, caressez-le. Recommencez ce geste plusieurs fois, il vous suffira ensuite de placez votre main au dessus de lui et de claquer des doigts pour qu’il fasse le beau !

 

Un terrain de jeux 

Vous pouvez trouver facilement en animalerie un parc pour lapin (un enclos qui se pose à même le sol) ou le faire vous-même si vous êtes bricoleur. Placez-y des cartons avec plusieurs trous de diamètres différents, vous pouvez construire des tunnels..... Il faut que le toit de chaque carton supporte le poids du lapin.

Vous pouvez placer dans les terrains de jeux, des cabanes en bois ou en plastique (que l’on trouve en animalerie). N’oubliez pas de placer un bac à litière.

Disposez des branches de noisetier, de saule ou de pommier pour qu’il puisse ronger( directement cueillis dans la nature seulement s'il est vacciné!!).

 

Course de haies

Un lapin adore sauter. Pour satisfaire son envie, vous pouvez lui faire sauter un ensemble d’obstacles.

Les obstacles doivent être à peu près de la taille du lapin et ne pas être plus large que l’animal.

Au début, pour éviter que le lapin contourne l’obstacle, installez les haies le long du mur. Elles doivent avoir une longueur de 40 cm (minimum) entre elles.

Vous pouvez vous bricoler des haies « artisanales » mais vous pouvez aussi lui faire sauter des boîtes, des livres, des morceaux de bois ou des tuiles. Commencez à entraîner le lapin avec des obstacles bas et étroit en le poussant à sauter à l’aide d’une friandise. Les lapins apprendront très vite à sauter d’eux-mêmes et il sera même difficile de les arrêter !!

Le foin est considéré comme l'aliment INDISPENSABLE des lapins. Il est très important car il apporte vitamines et minéraux nécessaires à la croissance des lapins. Il peut même corriger une carence. Il régule aussi le transit et résout pas mal de problèmes intestinaux!

 

Comment reconnaître un bon foin ?

1.  Un bon foin contient de l’herbe, des fleurs ainsi que différentes plantes herbacées avec leurs feuilles, fleurs et leurs fruits.

2. Sa couleur est verdâtre, il n’est ni jaune ni gris.

3.   Il a une odeur agréable

4.    Il provient de prairies laissées à l’état naturel.

 

Un foin de bonne qualité est vert et sent bon

Malheureusement, il est de plus en plus difficile de se procurer du bon foin. Le « foin des prairies alpines » ou le "foin de Craw" est recommandé mais il est plus cher . Le foin de ferme est parfois trop chargé en engrain (renseignez vous auprès du fermier). Par contre, le foin des agriculteurs biologiques est de très bonne qualité !

 

Comment reconnaître un foin de mauvaise qualité ?

1.  Un foin de moindre qualité produit de la poussière et irrite les voies respiratoires du lapin.

2. Il est plus pauvre en substances nutritives.

3.  Le foin ne doit jamais être humide ou pourri car il pourrait provoquer des troubles graves de la digestion avec diarrhées, ballonnements et coliques.

 

La nourriture déshydratée

Elle est très pratique. Elle se conserve bien et il est facile de s’en procurer. Elle constitue un menu équilibré si elle est accompagnée de foin.

Si vous voulez faire des économies tout en préservant la santé de votre lapin, donnez lui des « granulés pour lapins  à la luzerne », c’est ce que les éleveurs donnent à leurs lapins. Ils ont la forme de petit cylindre vert-brun. Ils sont très équilibrés et peu cher (environ 1,50 euro les 5 kilos). La marque HAMIFORM, n'est pas mal le mélange est équilibré et le lapin ne trie pas ses granulés car ce sont des petits cylindres uniformes. Les aliments de ce type se trouvent en supermarché, en animalerie ou en jardinerie type Gamme vert.

Si votre lapin ne supporte pas la luzerne, des granulés spéciaux sont en vente sur Internet (consultez le forum pour être informé des différents sites http://orangeraie.forumactif.net )

Ils doivent être donnés à volonté jusqu ‘à 4/5 mois puis réduisez progressivement. Ces aliments riches doivent être donnés en quantité suffisante mais pas abondante pour éviter que votre lapin ne devienne obèse!

1. 2 cuillères à soupe soit 20 g pour un lapin nain par jour.

2. 3 cuillères à soupe soit 30g pour un Bélier nain par jour.

Bien sûr, les granulés sont à compléter avec du foin (à volonté) et quelques fruits et légumes si votre lapin y est habitué.

Observez si vos lapins nains mangent leur ration jusqu’au bout. Sinon, ne remplissez l’écuelle que lorsqu’ils l’auront finie.(ça évite les caprices lol)

Il est recommandé de contrôler le poids de l’animal, tous les mois. S’il grossit trop, mettez-le un jour à la diète (uniquement du foin et de l’eau) et réduisez la quantité de nourriture. Veillez également à ce que le lapin fasse de l’exercice. Un lapin obèse est un lapin qui a un fanon (graisse en dessous du cou) très développé et un poids excessif :

- Jusqu'à 2 kg pour un nain pure race

- Jusqu'à 3 kg pour un nain bélier pure race

- Pour un hybride cela dépend de ses origines mais 3 kg pour un "oreille droites" et 4 kg pour un bélier est beaucoup trop!!!...

Tous les lapins aiment les fruits et les légumes. C’est normal,ce sont des herbivores !!

Par contre, veillez à ce que vos lapins nains ne mangent pas de végétaux et fruits frais avant l’âge de 6 mois, s'ils n'y sont pas habitués. Sinon, il peut mourir rapidement. Évidemment, il faut les habituer petit à petit à manger des fruits et légumes frais et ne pas leur en donner beaucoup d'un coup. Donnez petit peu, par petit peu et voyez comment l'organisme de votre lapin réagit. S'il réagit bien vous pouvez continuer toujours petit à petit. N'oubliez pas que l'estomac de votre petit compagnon est très fragile !!

Voici la liste des plantes bonnes pour lui :             

	Pissenlit et herbe fraîche
	Fromental
	Plantain lancéolé et majeur
	Framboises, fraises et mûres (donnez uniquement les jeunes feuilles et deux ou trois fruits comme friandise pas plus)
	Luzerne
	Trèfle (en petite quantité car il provoque des ballonnements)
	Jeunes orties (laissez flétrir les feuilles brièvement afin d’éviter les brûlures)
	Camomille
	Achillée millefeuille
	Carotte, chou rave, fenouil (favorise la montée de lait), céleri, mâche, endive, épis de maïs frais.
	Persil (coupe le lait), aneth, cerfeuil, origan, sauge

 X Voici la liste des plantes mauvaises pour lui :     

	Pommes de terre crue, feuilles de choux, choux-fleurs, oignon, glands, marrons, avocat
	Belladone, anémone, digitale, gui, jonquille, muguet, bouton d’or, coquelicot, pavot, primevère
	Caroubier, chêne rouvre, laurier rose, if, tremble, troëne, pin, sapin
	Philodendron, caoutchouc, diffenbachia

 

Un solide appétit !

Le lapin a un solide appétit, il est plus boulimique qu'anorexique, c'est pour cela qu'il faut bien vérifier la quantité qu'on lui pour éviter l'obésité! Par contre, s’il boude sa nourriture, il est peut-être malade!.

Veillez à ce que la verdure et les aliments juteux soit tous consommés sinon retirez les aliments non consommés au bout de 30 minutes.

Voici un petit exemple de menu :

Petit régime alimentaire pour lapin nain
Matin	Aliments déshydratés : 20 g (2 cuillères à soupe par lapin nain adulte)
Soir	Légumes, verdure : une main pleine
Quotidiennement et à volonté	Remplir le râtelier de foin et l’abreuvoir d’eau.
Une fois par semaine, comme aliments à grignoter	2 à 3 jeunes branchages variés. N'oubliez pas que le foin est le meilleur moyen d'user les dents de votre lapin!!
Comme friandise entre les repas	1/4 de pomme, condiments (persil, cerfeuil…) ou une cuillère à soupe de flocons d’avoine, pain complet dur, fruits... Éviter de donner des friandises du commerce: trop grasses et trop riches.

 

Les friandises

Il existe beaucoup de sorte de friandises pour lapin nain dans le commerce. Les barres de céréales, les « drops », les boules aux herbes…sont très bien à titre exceptionnel car elles sont très riches et le lapin peut vite devenir obèse

Les friandises naturelles sont les meilleurs : les flocons d’avoine, les fruits (pomme, poire, orange, fraise, framboise…) et les condiments (persil…) peuvent être donnés chaque jour (l'habituer progressivement !).

Le pain dur est aussi une bonne friandise, mais n'en abusez pas car il n'apporte strictement rien au lapin en qualité nutritive.

 

 X La balle et autres jouets pour chats

Les lapins adorent jouer avec des jouets pour chats tels que balles, clochettes, rubans...etc. Ils les prennent dans leur gueule et les lancent en l'air c'est très amusant à regarder! Cela est peu coûteux et ils seront ravis d'avoir un peu de distraction dans leur cage!!

 

  X Le hamac

Un lapin peut apprécier un hamac pour se reposer. Seulement, les hamacs vendus dans le commerce sont fait pour les furets et ils sont souvent un peu grand, alors si vous êtes bricoleur… ! Il paraît que les lapins en sont fous !

Florence Foresti a tout essayé...

... l'astrologie : Signe astronomique et solstice de Strasbourg

... la jet-set : "J'ai vu tout le gratin de la crème brûlée" - "Je roule en coupé sport cambriolé" - "Quelle est la différence entre un gigolo et un chirurgien esthétique ? Aucune, ils tirent tous les deux des vieilles peaux."

... la profession de coach sportif : "Un poussin = 2"

... les palaces : "Vous êtes majordome ? Oui mais vous n'êtes pas mon genre de femme."

... les valeurs bourgeoises : "L'infidélité, c'est la braguette ouverte à toutes les dérives." - "Ils se marièrent et eurent beaucoup d'emmerdes."

... la conjugaison : "Il faut apprendre à composer avec le présent car personne n'est plus que parfait.

... la diététique : "Le petit déjeuner facilite mon transit intellectuel"

... les enfants : "Il vaut mieux les prendre en bas-âge qu'en otage"

 

La confusion des sens

Espace culturel Louis Vuitton

"La Traumathèque" by Berdaguer and Péjus, 2002 © CBMP

"State of Unreal " by Didier Fiuza Faustino, 2008

Pictures courtesy of Bureau des Mésarchitectures.

Jurisprudence

Cour d'appel de Lyon

6 novembre 2007
07/02739

En vertu du contrat de travail le liant à son salarié, l'employeur est tenu envers ce dernier d'une obligation de sécurité de résultat, notamment en ce qui concerne les accidents du travail. Le manquement à cette obligation a le caractère d'une faute inexcusable lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver. En vertu du décret du 8 janvier 1965 relatif à la sécurité des travailleurs du bâtiment et des travaux publics (articles 141 et suivants), les passerelles doivent être construites et entretenues de manière à réduire autant que possible, compte tenu des conditions existantes, les risques de glissement des personnes. Les passerelles doivent être munies en bordure du vide de garde corps placés à une hauteur de 90 cm ou de tous autres dispositifs de protection d'une efficacité au moins équivalente. Les articles R 233-13-20 et suivants du Code du travail interdisent la réalisation de travaux temporaires en hauteur, lorsque les conditions météorologiques sont susceptibles de compromettre la sécurité ou la santé des travailleurs. La circulation en hauteur doit pouvoir s'effectuer en toute sécurité, et lorsque l'installation de garde corps est impossible, un dispositif de sécurité individuelle doit être mis en place afin d'éviter les chutes libres de plus d'un mètre. En l'espèce, en laissant circuler un salarié par temps de pluie à une hauteur de 2 mètres environ sur une passerelle démunie de protection, collective ou individuelle, et dont le plateau était constitué par un basting (c'est-à-dire une pièce de bois), rendu nécessairement glissant par l'humidité, et au surplus instable, l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver. L'accident du travail est par conséquent imputable à la faute inexcusable de l'employeur.

REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE

COLLEGIALE

R.G : 07/02739

X...

C/

SARL BRUNET MARCEL

CPCAM DE LYON

APPEL D'UNE DECISION DU :

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON

du 14 Juin 2006

RG : 20042713

COUR D'APPEL DE LYON

CHAMBRE SOCIALE

ARRÊT DU 06 NOVEMBRE 2007

APPELANT :

Monsieur Joaquim X...

6 Impasse du Collège

69420 CONDRIEU

représenté par Maître LAVOCAT, avocat au barreau de LYON substitué par Maître BERGER BONAMOUR, avocat au barreau de LYON

INTIMEES :

SARL BRUNET MARCEL

La Glaye

01800 PEROUGES

représentée par Maître BROQUET, avocat au barreau de LYON

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LYON

Service contentieux

69907 LYON CEDEX 20

représentée par Monsieur RACHET en vertu d'un pouvoir spécial

PARTIES CONVOQUEES LE : 24 avril 2007

DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 octobre 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :

Monsieur Bruno LIOTARD, Président

Madame Hélène HOMS, Conseiller

Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller

Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI, Adjoint administratif faisant fonction de Greffier.

ARRET : CONTRADICTOIRE

Prononcé publiquement le 06 novembre 2007 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau code de procédure civile ;

Signé par Monsieur Bruno LIOTARD, Président et par Radia GRAIRI, Adjoint administratif faisant fonction de Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

*************
EXPOSE DU LITIGE

Joaquim X..., salarié de la S.A.R.L. BRUNET, a été victime d'un accident du travail le

7 avril 1999 alors qu'il travaillait sur un chantier en sa qualité de maçon ;

Suite à l'échec de la tentative de conciliation du 24 novembre 2004, Joaquim X... a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON en reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur ;

Par jugement du 14 juin 2006, le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale a déclaré l'action recevable et a débouté Joaquim X... de l'intégralité de ses demandes ;

Le jugement a été notifié le 7 juillet 2006 à Joaquim X... qui a interjeté appel par lettre recommandée adressée au greffe le 18 juillet 2006 ;

L'affaire a été radiée du rôle par ordonnance du 30 janvier 2007 puis réinscrite ;

Par conclusions reçues au greffe le 30 janvier 2007, maintenues et soutenues oralement à l'audience, Joaquim X... :

- explique que l'échafaudage sur lequel il se trouvait était mal stabilisé ce qui a provoqué sa chute d'une hauteur de 3 mètres,

- impute l'accident à la faute inexcusable de son employeur qui n'a pas respecté les règles de sécurité,

- sollicite la majoration de la rente au taux maximum, l'organisation d'une expertise médicale, et l'octroi d'une indemnité provisionnelle de 8.000 euros,

- réclame la somme de 1.500 euros en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ;

Par conclusions reçues au greffe le 13 avril 2007, maintenues et soutenues oralement à l'audience, la S.A.R.L. BRUNET :

- conteste avoir commis une quelconque faute à l'origine de l'accident,

- subsidiairement, conteste le préjudice allégué par le salarié pour s'opposer aux demandes d'indemnité provisionnelle et d'expertise médicale,

- réclame la somme de 2.000 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure abusive,

- réclame la somme de 3.000 euros en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ;

Par conclusions reçues au greffe le 4 septembre 2007, maintenues et soutenues oralement à l'audience, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de LYON s'en rapporte à justice ;

MOTIFS DE LA DECISION

En vertu du contrat de travail le liant à son salarié, l'employeur est tenu envers ce dernier d'une obligation de sécurité de résultat, notamment en ce qui concerne les accidents du travail ; le manquement à cette obligation a le caractère d'une faute inexcusable lorsque l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ;

La déclaration d'accident du travail adressée à la Caisse primaire d'assurance maladie énonce que " l'ouvrier a marché sur un basting humide par la pluie, le basting s'est retourné et l'ouvrier s'est tordu le pied " et désigne Manuel A... en qualité de témoin ;

Manuel A... atteste que, la veille de l'accident, Joaquim X... était chargé d'installer une passerelle en bastings d'une largeur de 80 cm qui devait se trouver dans les hauteurs du sous-sol à environ 2 mètres à 2 mètres 20, que Joaquim X... a mis un étai avec un basting et que le lendemain il a marché sur le basting qui s'est retourné ce qui a provoqué sa chute ; Manuel A... précise que la grue faisait obstacle à la pose d'une passerelle métallique ;

Joaquim X... verse aux débats deux attestations écrites par Joao B... ; ce dernier déclare dans sa première attestation que Joaquim X... était en train de préparer un échafaudage à environ trois mètres de lui lorsqu'il a entendu un bruit et a vu Joaquim X... tomber ; par sa seconde attestation, Joao B... témoigne que l'échafaudage était composé d'un basting posé sur des étais et fixé avec des serres-joints à cause de l'emplacement de la grue et qu'il a vu tomber Joaquim X... ainsi que le basting et le serre-joint ;

La déclaration d'accident et les deux témoignages de Manuel A... et de Joao B... ne sont nullement contradictoires ; ils démontrent que l'installation d'une passerelle métallique n'avait pas été possible, que Joaquim X... se trouvait sur une passerelle en basting à 2 mètres ou 2 mètres 20 du sol, que le basting avait été rendu humide par la pluie, que le basting s'est retourné ce qui révèle son instabilité et que Joaquim X... qui se trouvait dessus a chuté au sol ce qui démontre l'absence de protection ;

Le décret du 8 janvier 1965 relatif à la sécurité des travailleurs du bâtiment et des travaux publics, applicable à la cause, édicte en ses articles 141 et suivants des prescriptions relatives aux passerelles ; l'article 141 dispose que les passerelles doivent être construites et entretenues de manière à réduire autant que possible, compte tenu des conditions existantes, les risques de glissement des personnes ; l'article 147 dispose que les passerelles doivent être munies en bordure du vide de garde corps placés à une hauteur de 90 cm ou de tous autres dispositifs de protection d'une efficacité au moins équivalente ; les articles R.233-13-20 et suivants du code du travail qui réglementent les travaux temporaires en hauteur interdisent la réalisation de travaux temporaires en hauteur lorsque les conditions météorologiques sont susceptibles de compromettre la sécurité ou la santé des travailleurs, précisent que la circulation en hauteur doit pouvoir s'effectuer en toute sécurité et imposent, lorsque l'installation de garde corps est impossible, la mise en place de dispositif de sécurité individuelle afin d'éviter les chutes libres de plus d'un mètre ;

Ainsi, en laissant circuler Joaquim X... par temps de pluie à une hauteur de 2 mètres environ sur une passerelle démunie de protection qu'elle soit collective et individuelle et dont le plateau était constitué par un basting, c'est à dire une pièce de bois, rendu nécessairement glissant par l'humidité, et au surplus instable, l'employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ;

L'accident du travail survenu à Joaquim X... le 7 avril 1999 est, par conséquent, imputable à la faute inexcusable de l'employeur, la S.A.R.L. BRUNET ;

Le jugement entrepris doit être infirmé ;

Compte tenu des circonstances de l'espèce, la majoration de la rente doit être fixée au taux maximum prévu par la loi ;

Joaquim X... a présenté une fracture du pied qui a évolué vers une dégradation complète de l'articulation et qui a nécessité plusieurs interventions chirurgicales dont une greffe osseuse ; une expertise médicale s'avère nécessaire pour déterminer les préjudices complémentaires ; les conséquences de l'accident et l'âge de Joaquim X... au moment de l'accident, 37 ans, justifie l'allocation d'une indemnité provisionnelle de 3.000 euros ;

La S.A.R.L. BRUNET qui succombe doit être déboutée de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive ;

L'équité commande de condamner la S.A.R.L. BRUNET à verser à Joaquim X... la somme de 1.000 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ;

PAR CES MOTIFS

La Cour,

Infirme le jugement entrepris ;

Juge que l'accident du travail survenu le 7 avril 1999 à Joaquim X... est imputable à la faute inexcusable de l'employeur, la S.A.R.L. BRUNET ;

Fixe la majoration de la rente au taux maximum prévu par la loi ;

Avant dire droit sur l'indemnisation ;

Condamne la S.A.R.L. BRUNET à verser à Joaquim X... une provision de 3.000 (trois mille) euros à valoir sur l'indemnisation définitive ;

Ordonne une expertise médicale de Joaquim X... ;

Désigne pour y procéder le docteur Thierry C..., clinique Charcot, 51/53 rue du Commandant Charcot, 69110 SAINTE FOY LES LYON, avec mission, après avoir convoqué les parties, de :

* se faire communiquer le dossier médical de Joaquim X...,

* examiner Joaquim X...,

* décrire les blessures et séquelles consécutives à l'accident du 7 avril 1999,

* évaluer les souffrances physiques et morales, le préjudice esthétique, le préjudice d'agrément, le préjudice résultant de la perte ou de la diminution des possibilités de promotion professionnelle ;

Dit que l'expert déposera son rapport au greffe de la cour d'appel, chambre sociale, section C, dans les trois mois de sa saisine, et, au plus tard le 1o mars 2008, et en transmettra une copie à chacune des parties ;

Désigne Monsieur Bruno LIOTARD, président, pour suivre les opérations d'expertise ;

Dit que les frais d'expertise seront avancés par la Caisse primaire d'assurance maladie de LYON ;

Déboute la S.A.R.L. BRUNET de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive;

Condamne la S.A.R.L. BRUNET à verser à Joaquim X... la somme de 1.000 (mille) euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ;

Juge que la Caisse primaire d'assurance maladie de LYON devra faire l'avance de l'indemnité provisionnelle et des frais d'expertise à charge pour elle de recouvrer les sommes auprès de l'employeur ;

Renvoie la cause et les parties à l'audience du 20 mai 2008 à 13 h 30 dans les locaux de la cour d'appel sis 149-153 cours Lafayette - 69006 Lyon ;

Invite Joaquim X... à conclure avant le 15 avril 2008 ;

Invite la S.A.R.L. BRUNET et la Caisse primaire d'assurance maladie de LYON à conclure avant le 15 mai 2008 ;

Dit que la notification du présent arrêt vaut convocation à l'audience.

LE GREFFIER LE PRESIDENT

Jurisprudence

Chute d’une toiture : responsabilité pénale du chef d’entreprise approuvée pour faute ayant exposé autrui à un risque d’une particulière gravité qu’il ne pouvait ignorer.

 

Résumé. Un ouvrier travaillant à la pose d’un bardage sur entrepôt et sur une partie du chantier nécessitant un platelage afin de prévenir les chutes de hauteur ainsi que cela avait été imposé par le plan particulier de sécurité et de protection de la santé des salariés, a été blessé à la suite d’une chute.

 

Le chef de l’entreprise a été poursuive du chef de blessures involontaires ayant entraîné une capacité de travail supérieure à trois mois pour avoir omis de respecter les mesures de sécurité relatives aux travaux sur les toitures, bien qu’en l’espèce le chef d’équipe ait pris l’initiative d’entamer le travail plus tôt que prévu, avant même la pose de moyens de protection, ce à l’insu dudit chef d’entreprise et de la victime. Cette dernière n’aurait en outre pas fait l’objet d’une formation particulière à la sécurité dans l’entreprise et aurait suivi les instructions du chef d’équipe.

 

La cour de Cassation approuve la cour d’appel ayant considéré que :

 

-         La victime n’avait fait l’objet d’aucune formation particulière à la sécurité dans l’entreprise ;

-         Le chef d’entreprise n’avait pas mis à la disposition de ses salariés les panneaux leurs permettant de progresser sur une toiture de tôles et plaques translucides sans risques de passer au travers ;

-         Le comportement de la victime ne saurait être considéré comme fautif alors qu’il n’était nullement avéré que des consignes particulières de sécurité lui aient été données directement par le chef d’entreprise.

 

Ainsi, il résulte de l’ensemble de ces motifs que le prévenu a commis une faute caractérisée exposant autrui à un risque d’une particulière gravité qu’il ne pouvait ignorer, à défaut d’avoir accompli les diligences normales compte tenu de ses fonctions de chef d’entreprise et du pouvoir dont il disposait en cette qualité afin d’assurer la protection de ses salariés.

 

 

Commentaire. Les chutes de hauteur demeurent une des premières causes d’accidents du travail, graves et mortels. En effet, selon  la CNAM-TS, en 2006, plus de 12% des accidents du travail proviennent de chutes avec dénivellation et sont responsables de plus de 12% des accidents mortels. Pour le seul secteur du BTP, on relève plus de 12% des accidents avec arrêt, 17% des accidents avec incapacité permanente et 25% des accidents mortels causés par des chutes de hauteur (1)

 

 

La réglementation relative au travail en hauteur est définie par la directive 2001/45/CE du 27 juin 2001, transposée dans le code du travail par le décret n°2004-924 du 1^er septembre 2004 et expliqué dans la circulaire DRT n°2005-08 du 27 juin 2005. S’agissant plus particulièrement des travaux sur les toitures, il convient de se référer au décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 modifié (art.156 à 163).

 

 

En l’espèce, la chute de la victime était due tant à l’absence d’installation d’un platelage prévu par le plan particulière de sécurité et de protection de la santé des salariés qu’à l’absence d’aménagement de dispositif de protection tels que des panneaux ou planches permettant de progresser sur une toiture de tôles métalliques et de plaques translucides.

 

 

Par ailleurs, la victime n’avait reçu aucune formation en matière de sécurité. De plus, aucune faute de la victime n’était établie quant au défaut d’exécution de cette dernière des consignes donnés par son responsable hiérarchique.

 

 

L’ensemble de ces motifs a constitué une faute délictuelle caractérisée et le chef d’entreprise a, notamment, été condamné à une amende de 2 000€ pour coups et blessures involontaires.

 

Cass. crim.,23 oct.2007, n°06-89.497.

 

Maître Peggy Grivel

Cabinet d’avocats Grivel & Perinetti

 

(1)    Source :ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité : »Les travaux temporaires en hauteur »