- Les deux sites étant située dans le même secteur géographique, la distance les séparant n’entraîne qu’un simple changement des conditions de travail du salarié et non une modification de son contrat de travail.
- L’employeur, du fait de son pouvoir de direction, peut ainsi prendre des décisions individuelles ou collectives auxquelles les salariés doivent normalement se soumettre.
Dans ce cas, le refus du salarié de ce changement des conditions de travail rend le licenciement justifié. - Ce licenciement est fondé sur une cause réelle et sérieuse mais ne constitue pas nécessairement une faute grave.
- En conséquence, le salarié avait droit à son préavis ainsi qu’à des indemnités de licenciement.
Arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation du 27 septembre 2006 pourvoi n° n°04-47005
05/08/2009
Spock Vs Michou Vs Jeanne d'Arc ?
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04/08/2009
Message de l'ange Anaël
4 Août 2009
A l'heure actuelle, au sein de votre densité, vous éveillez des lampes, certains, récemment, d'autres, de manière beaucoup plus ancienne. Certains canaux, certains circuits vibratoires et de Conscience sont activés en vous, ils sont en préparation. Quelles que soient les expériences que vous avez vécues, les uns et les autres, ce ne sont que préparations et expériences. La Lumière qui vient est celle de la Vérité, elle va donc se trouver présentée à la totalité de ce que vous avez construit, à la totalité de ce que vous êtes, en Êtreté et en personnalité, car vous participez, encore, à l'heure actuelle, de ces deux plans. La Lumière qui vient est préparation, certes, par adjonction de nouvelles clés, par, surtout, Lord Métatron, néanmoins, pour vous, êtres humains, vous allez vivre, non pas au sein de votre densité, l'opposition Ombre / Lumière mais la complétude de la Lumière au sein de vos véhicules d'Êtreté et de personnalité. Cela correspond, non pas à une confrontation, mais à une Présentation. La Présentation de la Lumière est aussi appelée Transfiguration car, face à la Lumière qui vient de l'Êtreté (non pas uniquement de votre corps d'Êtreté mais de la Source), cela va littéralement vous montrer, à vous-même, en votre nudité, en votre Êtreté. Ce qui reste de votre personnalité sera vu et perçu. Cela est Présentation, cela est Transfiguration. Il existe, chez nombre d'êtres, une distance réelle entre ce qu'ils croient et ce qu'ils sont, soit par péché, soit par orgueil, soit par Conscience réelle. La Lumière qui vient, dont vous en vivez seulement les prémices (pour certains, depuis quelques mois, pour d'autres, depuis de nombreuses dizaines d'années), n'est que le reflet de la vraie Lumière. La vraie Lumière s'étale maintenant et se manifeste dans sa Révélation, c'est cela qui est Présentation.
Question : comment ne pas nourrir les souffrances du passé ?
La Lumière peut, et pouvait jusqu'à présent, nourrir l'Ombre parce que l'Ombre était la spécialiste de la falsification mais ces Ombres, manifestées à l'extérieur, ont tout autant leur place en votre Intérieur. Si vous étiez pure Lumière, de par vous-même ou de par la Révélation de cette fin des Temps, vous ne seriez tout simplement plus, ici, dans corps. Alors, la Confrontation, plutôt le terme Présentation de la Lumière, signe, pour vous, la Révélation. La Révélation extérieure au sein même de l'histoire mais au sein même, aussi, de votre histoire intérieure. C'est réel, c'est cela que vient réaliser la Lumière. La Lumière, si vous êtes placés dans votre cœur au sein du lemniscate sacré et au sein de l'Êtreté, sera Joie totale. Si la Lumière que vous avez reçue en tant que Messagers est déviée par la personnalité (quelle que soit la Vérité de ce vous avez reçu) et que vous accueillez cette Lumière, si cette Lumière est falsifiée de manière consciente, par vos souffrances, par des sentiments opposés à la Lumière, opposés à l'humilité, cela sera brûlé et non pas Joie. En ce qui concerne ceux qui ne sont pas éveillés et qui n'ont pas, pour le moment, vécu leurs propres Noces Célestes, cela n'a pas d'importance mais, pour ceux qui ont éveillé les lampes et les nouvelles lampes, il devient évident que vous allez vous trouver face à la Vérité.
Question : quand vous parlez de Présentation, y-a-t-il un parallèle avec la Présentation de Jésus, par Marie, au Temple ?
Totalement. Lors de l'enseignement, avant la mission public que Christ, lorsque celui-ci est venu avec la connaissance infuse de la Lumière, enseigner aux Docteurs de la Loi, ceux-ci ont été éprouvés par leurs certitudes égotiques et par leur falsification de Lumière, autrement dit par leur pouvoir. L'histoire se répète inlassablement, elle est la même : le pouvoir qui est en vous n'est pas la Lumière, quel qu'il soit. Il y a résonnance entre la Présentation de Jésus au Temple et la transfiguration telle que l'a vécue Moïse. La Lumière Métatronique est à ce prix, elle est blanche, elle ne peut s'accommoder d'une Ombre, quelle qu'elle soit. C'est cela qui vient.
Question : vous avez dit que la Lumière ne pouvait pas s'accommoder de l'Ombre et précédemment que la Lumière venait brûler l'Ombre. Pourriez-vous expliciter la nuance entre ces deux aspects ?
L'Ombre se brûle elle-même par sa non reconnaissance à la Lumière. En ce sens, le Feu est initiation. Le Feu vient, en finalité, brûler l'Ombre. Vous n'êtes pas encore à ce moment, au niveau de l'extérieur, mais vous êtes à ce moment, en votre Intérieur. Ainsi, quand Moïse redescendit de la montagne, il était brûlé, irradié, si vous préférez.
Question : cela signifie que, lorsque la Lumière révèle nos Ombres, nous ne pouvons plus les ignorer. C'est donc l'acceptation du départ de ces Ombres qui laisse la place à la Lumière ?
Cela est Vérité. Cela est ce que vous avez à vivre, par paliers, certes. Dès le 15 août, néanmoins, ce qui se passe à l'Intérieur se passe aussi à l'extérieur, de la même façon que ce qui se passe à l'extérieur se passera à l'Intérieur. Ce qui vient, non pas le 15 août, mais en espace final, est la purification par le Feu. Accéder à l'Êtreté et accepter d'être brûlé, non pas brûlé d'un Feu qui dévore et détruit, mais d'un Feu qui ascensionne et élève. Vous avez pour cela, un temps, deux temps et la moitié d'un temps pour y parvenir. Cela est Mystère à vos yeux de personnalité, cela peut être peur à votre personnalité, mais « nul ne pourra pénétrer le Royaume des Cieux s'il ne redevient pur comme un enfant ». « Redevenir comme un enfant » consiste à vivre dans l'enfant Intérieur, au niveau du cœur. Vous ne pouvez laisser s'exprimer l'enfant Intérieur s'il y a, en vous, la moindre once de pouvoir, de souffrance ou de peur. Je répète : ceci n'est pas pour le 15 août mais vous avez un temps, deux temps et peut-être la moitié d'un temps pour y arriver.
Question : à quoi correspond la base de un temps ?
Un temps, égal 12 mois. 2 temps, égal 24 mois. 12 et 12, 24. 24 et 12, 36. C'est durant ce temps que devra être réalisé le Feu. Je précise qu'il est normal de craindre le Feu parce que vous ne l'avez pas vécu, excepté pour ceux qui auront la faculté et l'opportunité de le vivre, ainsi que je l'ai fait vivre à celui que je garde. Vous ne craindrez point le Feu quand vous l'aurez perçu et vécu en votre être Intérieur. Seule la personnalité s'oppose au Feu, celle qui veut maintenir les formes archaïques, les formes passées et ce qui doit disparaître pour laisser la place au neuf. Il y a, là, une grande Vérité et un grand Mystère. Christ et Jean vous ont baptisés dans l'eau. Vous allez être, aujourd'hui, baptisés par le Feu. Le Feu est Joie, il est purification, mais il n'est pas brûlure. Il est brûlure uniquement pour la personnalité et pour les Ombres mais, pour la Lumière, il est Purification, Transfiguration et Résurrection. La Résurrection qui est la capacité, qui vous est donnée, de rejoindre le Divin, l'Unité, les mondes non dissociés, en retrouvant votre corps sans tache, cette Robe blanche, ainsi nommée par Jean, qui est votre véhicule d'Êtreté. Vous ne pouvez emmener dans ce véhicule d'Êtreté la moindre Ombre. Les Ombres sont le non pardon, les Ombres sont les jeux de pouvoir et de manipulation que vous avez connus depuis que vous êtes sur Terre, sans exception. Vous devez faire preuve d'authenticité. Cette authenticité se bâtit, elle ne se décrète pas du jour au lendemain, elle s'élabore progressivement, en votre Temple Intérieur, par la Présence à votre Présence. La Vibration du cœur, ainsi que vous l'a fait vivre la Divine Marie, hier, est la voie.
Question : peut-on considérer que le Feu dont vous parlez est le Feu de Vie par opposition à la flamme qui est le Feu de mort ?
Exactement. Le Feu de mort est le Feu qui brûle, tel que vous le connaissez au sein de cette densité. Le Feu dont je parle est une Feu bien plus grand qui, lui aussi, brûle mais il ne brûle que la personnalité, il ne brûle ni l'âme, ni l'Esprit, il le révèle.
Question : est-ce que Feu peut-être assimilé à l'Esprit ?
Pas uniquement, en partie. Il est Feu tant que vous ne l'aurez pas éprouvé. Tant qu'il ne vous a pas éprouvé et bâti dans l'incorruptibilité, vous ne pouvez en faire qu'une approche vibratoire, néanmoins, il vous sera permis, à ceux qui auront activé les 12 lampes et intégré la Lumière Métatronique, en Vérité, dans la simplicité et l'humilité, d'en percevoir et d'en faire l'expérience, ainsi que je l'ai fait vivre à celui dans lequel je suis. Cela est déroutant mais la répétition, par anticipation, de ce processus, vous libérera totalement, par anticipation.
Question : est-ce que ce Feu s'apparente à ce que l'on appelle le Feu atomique, contenu dans nos cellules, et ce qu'a laissé Christ, comme traces, dans le Saint Suaire ?
Le Feu atomique est destruction de la matière et de l'âme. Le Feu que j'appellerais sur-atomique est le Feu de particules différentes qui portent différents noms, tels que vos scientifiques essaient de l'appréhender. Il est tachyon, il est bien au-delà de cela, mais, néanmoins, il n'est pas destruction si ce n'est de ce qui doit disparaître. Il est donc Révélation et Ascension. La Translation Dimensionnelle ne peut se faire, en définitive et en final, que par l'épreuve du Feu. Le Feu est un Amour, un Amour qui dévore, dans tous les sens du terme, afin de vous identifier à ce Feu. Ainsi, certains êtres accédant à ces dimensions sont appelés les êtres de Feu. Ainsi en est-il des Quatre Vivants. Ils sont appelés, dans votre tradition, aussi, les Quatre Brûlants Cherubim. Mickaël vient annoncer le Feu. À chaque fois qu'un être humain, par le passé, s'est identifié au Christ, il a été sanctifié par l'épée Mickaëlique et par le Feu des Cherubim, qui ont fait de lui un être stigmatisé c'est-à-dire semblable au Christ. Le dépassement de la peur du Feu est inscrite dans votre cerveau reptilien car le Feu est ce qui brûle. Mais le Feu qui vient est plus qu'une brûlure, c'est une Résurrection et la brûlure en est plus intense, encore, pour la personnalité mais elle est douceur pour l'âme et pour l'Esprit. Ainsi en est-il de trouver le Feu Intérieur. Vous en êtes sur le chemin. Cela vous sera révélé, encore plus puissamment et vibratoirement, et en Vérité, par Métatron.
Question : est-ce que c'est ce que l'on appelle le Feu Rédempteur ?
Oui, à ne pas confondre avec le Feu de l'enfer. D'ailleurs le Feu qui vient, en finalité, est un Feu de couleur blanche alors que le Feu de l'enfer est rouge. Rappelez-vous que j'ai enseigné, voilà quelques mois, que les mondes de l'Essence, au sein des multi-univers non dissociés, participent de la forme et de la couleur. Le Feu rouge, ou le Feu inférieur, est une flamme. Le Feu Rédempteur est un Feu rond et blanc. Les deux brûlent : le Feu inférieur brûle le corps, l'âme et l'Esprit ; le Feu supérieur brûle le corps et la personnalité mais élève l'âme et l'Esprit.
Question : ce Feu est-il ce qu'on appelle « le baiser du Père » ?
Le baiser est une approche. Le Feu est plus que le baiser. Le baiser pourrait être assimilé à la Marque du Père et au Sceau du Père par l'intermédiaire de la Lumière Métatronique. Néanmoins, le Feu, en finalité, est étreinte du Père et de la Mère.
Question : la représentation iconographique des auréoles des Saints évoque ce Feu ?
Il évoque, en partie, la première étape du phénomène : il évoque la première partie de la Transfiguration, qui est l'Illumination du mental par le supra mental. Mais le Feu, tel que vous le voyez dans les Saints, n'est pas encore descendu dans le cœur. Il en est, néanmoins, une représentation réelle de la constitution du corps de Lumière afin de vous permettre de vivre le corps d'Êtreté ou corps incorruptible. C'est le moment où cette auréole devient votre Vérité, au sein de l'ensemble de vos véhicules, et non plus seulement au niveau de la tête.
Question : quand vous parlez de brûler le corps, est-ce une brûlure physique, réelle ?
En finalité, cela est une réalité physique, bien évidemment, et totale. Il ne peut en être autrement, sauf pour certains être qui seront mis à l'abri, pendant un certain temps, parce qu'ils doivent faire monter un certain nombre de matériel génétique précis au sein de la nouvelle dimension. Mais, ceux-là seront accompagnés, guidés et enseignés par Métatron lui-même, par moi-même, par votre Archange, durant un temps précis, en un lieu précis de cette planète qui aura déjà été brûlé. L'Ascension, ou Translation Dimensionnelle, ne peut se faire qu'à travers l'épreuve du Feu. Le Feu dont je parle n'est pas un Feu des enfers, néanmoins, le Feu de la Lumière est un Feu qui vient brûler l'Illusion et vous êtes dans un corps d'Illusion. Vous ne pouvez accéder à la Lumière, aux mondes Angéliques et aux mondes non dissociés, avec un corps d'Illusion sauf dans le cas précis où il doit mener à bien un corps spirituel et un ADN nouveau au sein de la nouvelle dimension. Néanmoins, vous ne perdrez pas la Conscience. Il ne s'agit pas d'une mort mais bien d'une Révélation, d'une transfiguration et d'une Résurrection. J'en suis désolé pour ceux qui se faisaient l'idée de monter avec leur corps de chair au sein de la nouvelle dimension. La brûlure du Feu de l'Esprit, du Feu Céleste, de la Lumière, vous constaterez, au moment où cela arrivera, que votre corps disparaîtra sous vos yeux pendant que vous pénétrerez votre corps d'Êtreté. Il n'y a là aucune souffrance, excepté, bien sûr, pour ceux qui n'auront pas transmutés, durant le temps et les deux temps, ce qui doit l'être. Ceci fait partie de la Révélation majeure que l'Humanité doit comprendre si elle veut accéder au Ciel. C'est cela que craignent ceux que vous appelez les Reptiles et les Ombres. C'est cela aussi qui doit être dépassé, en vous. Accepter la Lumière, s'abandonner à la Lumière, est accepter le Feu qui vient. Il n'y a rien à craindre si vous êtes en votre cœur, si vous avez allumé vos lampes et si vous avez auparavant (et comme cela sera le cas) accédé, de manière même intermittente, à votre corps d'Êtreté. Au même titre que les êtres qui ont fait des expériences de mort imminente comprennent qu'ils sont revenus pour accomplir une mission, qui est une mission de témoignage et de Service à la Lumière, ils savent, néanmoins, complètement, que le corps dans lequel ils sont est périssable et n'a rien à voir avec la Lumière. Je conçois que, pour l'instant, pour ceux d'entre vous qui n'ont pas vécu une expérience de mort imminente, pour ceux qui n'ont pas encore eu accès au véhicule d'Êtreté, cela puisse être terrifiant mais, néanmoins, cette Annonce doit être faite car vous êtes dans les Temps.
Question : quand vous dites un temps, deux temps et la moitié d'un temps, faut-il comprendre 1, 2 et 1 ou bien 1, 2 et ½ ?
Ceci est une excellente question. Ainsi que cela l'a été compris et transmis par la Lumière, afin de tromper, non pas vous mais l'Ombre, il a été compris un temps, plus deux temps, plus la moitié d'un temps. Néanmoins, cela est un temps, un deuxième temps du même temps, et la moitié d'un temps. Si vous savez compter, cela vous mène, non pas à 2012 mais à la fin de l'année 2011. Si vous prenez la physiologie humaine, au moment ou l'on Annonce à un être humain qu'il doit mourir, il passe par un certain nombre d'étapes qui sont le refus, la dénégation, la négociation et enfin l'acceptation. Tant que vous vous savez mortel et que vous n'avez pas l'heure de votre mort, vous pensez avoir l'éternité et c'est comme ça que l'être humain se conduit. Néanmoins, nous sommes bien obligés de vous donner l'Annonce de la fin des Temps (cela sera réalisé par Marie un peu avant la fin d'un Temps) afin que nombre d'âmes humaines non éveillées (je ne parle pas des éveillés qui auraient refusé la Lumière, je parle de ceux qui ne sont pas éveillés encore) puissent, à leur tour, s'éveiller. De la même façon, au moment de l'Avertissement et de l'Annonce, ainsi que Marie vous l'a défini, nombre d'êtres humains crieront « ce n'est pas vrai », nombre d'êtres humains se mettront, comme l'autruche, la tête sous Terre, néanmoins, cela est Vérité. Nier la Vérité ne sert à rien si ce n'est qu'à entretenir la personnalité. Tout le concept de ce qui a été appelé le « new age » a été de vous faire croire que cette dimension allait se transformer et continuer tout en étant dans la Lumière. Toute l'Illusion est à ce niveau. Je vous renvoie à l'Apocalypse de Saint Jean et à ce que disait le Christ quand il a parcouru cette Terre et qui a été falsifié, de différentes manières, par l'église catholique, tout d'abord (qui a remis cette notion spirituelle dans un pouvoir temporel) et ensuite par un mouvement que vous avez appelé « new age » (qui a voulu vous faire prendre, littéralement, des vessies pour des lanternes). Il vous faut voir la Vérité en face. La Vérité n'est pas dans les mots, elle n'est pas dans les projections mentales d'une quelconque paix, elle est dans le vécu de la paix et de l'Amour et non pas dans une projection de l'Amour de votre mental qui ne serait, là aussi, qu'une falsification de l'Amour, quelque soit le sourire que vous présentez et quelque soit le message que vous avez reçu. L'ouverture à la Lumière, à la nouvelle dimension, s'accompagne de nouveaux potentiels spirituels liés à l'activation de vos cinq lampes. Parmi l'activation de ces cinq lampes, se situe le don télépathique. Alors, quand vous accéderez à ce niveau, vous comprendrez que des êtres humains puissent vous faire un grand sourire et véhiculer autre chose que le sourire. Vous comprendrez que des Messagers qui vous ont transmis les enseignements réels, la finalité, chez eux, n'a rien à voir avec la Vérité du message. Cela ne peut vous apparaître tant que vous êtes séparés mais cela vous apparaîtra, crûment, en sa Vérité nue, à partir du moment où vous aurez accédé à ce qui vient. Restez dans la simplicité. Si vous arrivez à maintenir l'énergie de la Divine Marie, que vous avez vécue, rien, absolument rien, ne pourra vous dévier de la Vérité. C'est le mental, tant qu'il est encore présent, qui cherchera, par tous les moyens, à ne pas mourir en vous (au travers de la peur, au travers des expériences passées douloureuses de vos manques et de vos souffrances, au travers du besoin compulsif de l'être humain de vouloir manipuler l'autre et d'être dans le pouvoir) et qui vous empêchera de rester dans le cœur. Mais, ça, vous en ferez l'expérience chaque jour qui vient, dans le Temps qui vient. Cela n'est pas punition mais est expérience et apprentissage. En définitive, vous remercierez ce temps d'apprentissage car il vous permettra de devenir de plus en plus fort et de plus en plus humble.
Question : que deviendront ceux qui doivent garder leur matériel génétique et pourquoi doivent-ils le garder ?
Pour le transmettre à la nouvelle Lumière. Ils deviendront ce que sont devenus les autres mais ils auront la possibilité, à travers une forme particulière de Lumière, vécue, liée aux particules Adamantines agglomérées autour d'eux de façon particulière, qui leur permettra de translater littéralement cet ADN, et non pas leurs corps, au niveau de la dimension nouvelle, des nouveaux Cieux et de la nouvelle Terre. Il n'y a pas de choix supérieur ou inférieur entre vivre le Feu ou attendre la période de l'Enseignement pour vivre le Feu. Simplement, il y a, à ce niveau, une différence liée à ce que vous portez comme ADN, en relation avec vos filiations.
Question : l'abstinence sexuelle est une facilitation pour quitter ce corps ?
Cela n'est pas obligation, dans certains cas, cela est totalement vrai, dans d'autres cas, cela ne l'est pas. Cela est fonction des circonstances d'âge, cela est fonction des impulsions de l'âme mais le plus important étant, bien évidemment, l'être Intérieur. Les circonstances extérieures, qu'elles soient alimentaires, géographiques, sexuelles, sont parfois des aides mais ce n'est pas parce qu'un être décidera de se priver, ou de vivre l'abstinence sexuelle, et de changer de lieu, ou de changer de partenaire, que cela sera la garantie de vivre le Feu ou pas. Néanmoins, il est absolument évident que certaines contingences, impulsées par l'âme, sont des aides appréciables pour ces âmes là.
Question : qu'a de spécial l'ADN humain pour avoir besoin d'être translaté ?
L'ADN est la matrice de Vie. Tant que vous êtes dans les mondes anthropomorphisés, vous êtes porteur d'un ADN plus subtil. Bien évidemment, le nombre de brins d'ADN est fonction des dimensions. Ainsi, vous ne pouvez perdre ce matériel, nous ne pouvons perdre ce matériel génétique, qui est la base du déploiement de la Lumière mais qui est la base, aussi, du déploiement des dimensions. Quand vous translatez en dimension 5ème, ou ailleurs, en laissant le corps de personnalité, vous êtes, en quelque sorte, en gestation. La Conscience est présente mais vous n'avez pas les moyens d'agir, au sein de la nouvelle dimension, tant que ceux qui seront restés pendant les 132 jours ne vous apporteront pas les matrices autour desquelles se cristalliseront, totalement, vos nouveau corps de cinquième densité, pour ceux qui resteront dans la 5ème dimension. Pour ceux qui iront en des dimensions autres, loin au-dessus de la 5ème dimension, cela ne revêt pas la même importance. N'oubliez pas que l'ADN est la matrice de la Lumière. L'impulsion de la Lumière, au sein de la matrice, vient de la Source et elle est représentée par la silice.
*
La Source est omnipuissante, omniprésente et également elle a donc capacité à prendre corps et, ce, dans toutes les dimensions. Néanmoins, elle n'a pas la capacité d'interférer avec la promesse qu'elle a faite quand vous avez fait le serment de revenir à elle. Elle ne peut donc que se manifester et vous proposer. Néanmoins, il faudrait comprendre que des êtres ayant décidé de s'éloigner encore beaucoup plus loin, vibratoirement, que vous, de la Source, arrivent, à un moment donné, à un mur où la Vie ne peut plus être soutenue par la Source elle-même, même si elle y est présente. Ces êtres sont arrivés à cette extrémité, ils n'arrivent donc plus à se recréer.
Question : y a-t-il un lien entre la pression extérieure et les pressions intérieures ?
La pression qui monte, car cela est une pression (ainsi que cela est illustré par la pression existant au niveau de votre système solaire, de la magnétosphère de votre planète, ainsi que des plaques tectoniques), illustre totalement, et par accord vibratoire, la pression et la tension existant, en vous, entre les deux pôles, la Lumière et l'Ombre. La tension est une forme de résistance. L'abandon à la Lumière, dont je vous ai parlé, est cessation de la tension. À vous de savoir si vous voulez vivre en tension ou en abandon.
Question : pourquoi certaines personnes entendent la note Si à droite ?
Cela correspond à quelque chose que je vais définir en quelques mots et dans le détail de laquelle je ne pourrai rentrer pour le moment. Certains êtres, effectivement, entendent la note Si, au niveau de l'oreille droite avant que celle-ci ne devienne bilatérale. Cela signe, au niveau des Cordes Célestes qui unissent la personnalité à l'âme et à l'Esprit, un processus où l'âme s'est incarnée au sein de cette densité par notion de sacrifice et non pas par notion karmique. Il y a donc, au niveau de ces âmes, un non retournement et une non falsification de la Lumière. Cela traduit, encore une fois, une notion d'incarnation par sens du Service, sans devoir ni obligation. Ces âmes, en général, ne sont que très peu concernées par les processus de l'incarnation, excepté en des moments de cycles comme celui-ci. Je m'expliquerai plus longuement sur cela, dans quelque temps, mais le moment n'est pas venu. Cela a trait à ce que vous appelez (bien que cela ne soit pas tout à fait exact mais, néanmoins, une Vérité approchante) le processus walk-in.
Question : qu'en est-il de la note Si que l'on entend d'abord à droite et ensuite à gauche ?
Le monde du Si, le son qui précède le silence, arrive d'un côté et, de toute façon, se latéralise, un jour ou l'autre, pour être entendu partout et même à l'extérieur. Par contre, le fait qu'il apparaisse à droite signe ce que je viens d'expliquer, ce qui ne veut pas dire que les choses se rétablissent quand il passe à gauche. Un walk-in reste un walk-in.
Question : pour les personnes « walk-in », les processus ascensionnels sont identiques ?
Le processus appelé walk-in entraîne des liens particuliers entre le complexe inférieur de personnalité et le corps d'Êtreté. Cela signe une plus grande facilité, pour ces âmes, à vivre dans l'Êtreté, le moment venu. Elles n'auront, je dirais, aucun regret et aucune résistance à abandonner ce corps de personnalité.
Question : l'Ordre d'activation des 12 étoiles est-il spécifique à chacun ?
Les douze étoiles doivent s'activer, et se placer autour de la tête, réalisant le cercle de Marie. Il réalisera aussi votre alignement avec la volonté du Feu c'est-à-dire avec les Cherubim, ceux qui ont des yeux partout autour de la tête, ainsi que l'a dit Jean et ainsi que l'a dit Ezékiel. L'Ordre d'activation n'est pas important puisque les douze doivent s'activer. Certains ressentiront les points vibratoires au niveau des tempes, d'autres ressentiront ceux qui sont à l'arrière de la tête, cela n'a aucune espèce d'importance, il y en a douze. Vous pouvez témoigner mais le meilleur des témoignages que vous pouvez apporter est par la Vibration de la Lumière que vous portez. Vous ne pourrez apporter témoignage par les mots parce que, dès que vous descendrez dans les mots, cela sera dualité pour celui qui vous écoute et mensonge. Cela est fait pour vous préserver. Ainsi, vous devez apprendre le silence et être dans la Vibration. Néanmoins, celui ou celle qui vit la même chose que vous ne pourra que vous confirmer ce qu'il ou elle vit, comme vous le vivez, mais n'insistez pas, par les mots, auprès de personnes qui ne vivent pas cela, cela les renforcerait dans leur rôle.
Question : est-ce que l'âge a un effet sur les évolutions ?
Seule fait la différence la qualité de cœur. Ce n'est pas vos structures physiques, rouillées, ou abîmées, ou usées par le temps qui passe, qui peuvent être un obstacle à l'accession à votre Divinité mais, bien plus, les penchants existant au sein de certaines âmes à vouloir falsifier la Lumière.
Question : les enfants autistes seraient donc avantagés, d'une certaine manière ?
Les âmes faisant le choix de l'incarnation, dépourvues de mental, dans sa structuration humaine actuelle, sont, bien évidemment, des Messagers s'incarnant parmi vous et pour vous et non pas pour eux.
Question : j'aimerais avoir une précision sur les Robes des Anges ou la Robe de Marie.
Les Manteaux sont différents des Robes. Les manteaux revêtent les Anges et les Archanges mais aussi la bien aimée Marie. À travers la Présence vibratoire du manteau, nous sommes revêtus d'une Radiance particulière signalant notre fonction, notre origine et notre déploiement. Ainsi, la Divine Marie possède 7 manteaux différents, l'Archange Mickaël est toujours revêtu du manteau bleu, quant à moi, je suis revêtu du manteau turquoise. Cela signe toujours une notion vibratoire de laquelle nous sommes revêtus. Revêtir un manteau est comme revêtir une énergie, une Vibration, de la même façon que vous mettez, vous, humains, pour vous, un manteau pour vous protéger du froid, nous mettons, nous, un manteau, pour nous, pour spécifier une énergie, une qualité de Vibration qui nous accompagne au sein des différentes dimensions que nous parcourons. Seule la Divine Marie a la capacité de revêtir l'un des 7 manteaux.
Question : pourquoi seule Marie a cette possibilité ?
En tant que dépositaire des 7 Sceaux, à chaque transition et Translation Dimensionnelle, en tant que Créatrice de cet univers, elle est la seule à posséder les 7 clés. Elle choisit sa Vibration en fonction de la fonction désirée, en l'endroit et en la personne où elle se manifeste. La Vibration qu'elle porte au travers des Manteaux est, bien évidemment, directement reliée, et en accord, avec les Manteaux Archangéliques signifiant une origine stellaire particulière.
Question : certains disent que l'apparition Mariale serait une projection holographique ...
Quelle différence faites-vous entre une apparition de Marie, au sein du Soleil, ou en tant qu'hologramme de Lumière à un médium ? Il n'y en a aucune. Marie a la capacité de se projeter elle-même en tant qu'hologramme de Lumière et Conscience spirituelle, réelle, hologrammatique, en n'importe quel point de cet univers. Ainsi, les médium, et en particulier lors des apparitions de Lourdes, ont réellement vécu l'apparition, au sens spirituel et hologrammatique. Il n'y a pas de manipulation à ce niveau-là. Les apparitions de Marie, extérieures à un médium et non pas intérieures, ne peuvent procéder que de cette façon et pas autrement. Posez-vous la question : pourquoi est-il plus difficile, pour un Archange, d'apparaître au sein d'un hologramme ? Cela est extrêmement simple. Marie a parcouru cette Terre en tant que Marie. Elle a donc laissé, comme tout être humain, une trace matricielle, vibratoire, hologrammatique et inscrite dans un ADN. Elle est donc capable de manifester sa Présence, de par sa Radiance, n'importe où sur cette planète. Ainsi en est-il de même pour Christ. Cela nous est totalement impossible. L'Archange Mikaël a, lui-même, consacré un lieu qui n'est pas en France. Personne, je dis bien personne, n'a pu voir extérieurement cet Archange. La représentation de moi-même, telle que je la montre et l'ai montrée lors de mes premières apparitions, à celui que je garde, représentait une image empruntée. Je lui ai d'ailleurs dit de ne jamais me fixer au sein de cette forme, même si, pour lui, il était beaucoup plus facile de me concevoir et de m'approcher vibratoirement sous cette forme. Il faut bien comprendre qu'étant Archange, je n'ai jamais présenté de matrice au sein de ce monde. Néanmoins, il est juste de dire que ma Présence, au sein de la ville de Lourdes, n'est absolument pas à la grotte et encore moins au niveau du bassin. Ma Présence est uniquement sous la coupole et au sein de la cathédrale, là où il y a le chemin de croix. Ma Radiance est présente à cet endroit. Marie me dit de vous le dire, elle est là où elle dit. De la même façon, à l'endroit où elle est apparue, come ici, vous pouvez retrouver sa Radiance, parce qu'elle y a laissé sa marque et cette marque qu'elle a laissée au travers de son apparition extérieure, de la même façon que quand elle se manifeste de manière extérieure à un être humain, en l'embrassant, ou alors en lui mettant la main sur l'épaule, est une marque indélébile.
Question : est-ce important de retrouver l'Essence de sa naissance, à travers son lieu ?
L'important, aujourd'hui, est de retrouver l'Essence de votre naissance, au sein de cette densité, en tant que Semence d'étoile et rien d'autre. Tous les lieux que vous retrouvez, que ce soit par rapport à votre vécu dans votre enfance, ou des lieux où vous êtes passés dans des vies passées, vont réactiver, en vous, des matrices. Ces matrices appartiennent au passé, qu'elles soient liés à quelque chose de fantastique, ou quelque chose de très désagréable, le résultat est exactement le même. Cela vous éloigne de votre corps d'Êtreté. Aujourd'hui, l'heure n'est plus à la réactivation des mémoires, même les plus extraordinaires qui soient. Certains d'entre vous ont la capacité, et auront la capacité, de revivre, sous différentes façons, ce qu'ils ont été mais ce qu'ils ont été n'est pas le moyen de se replonger dans ce passé mais simplement de réactiver, non pas des mémoires du passé, mais des filiations ou des Vibrations vous permettant de mener à bien vos missions. Rien de plus.
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Samantha Beckerman
Jacket- Vintage YSL Jacket from Housing Works in NYC
Dress underneath- Anna Sui lace dress from Macy's in NYC
Hat- Vintage leather Horn hat (its new but made with vintage materials. I got it in Amsterdam at the Harley Davidson Shop. Made by a local designer (no label because it came with a flyer which I have misplaced..shucks!)
Boots- Vintage J.M Connell's Medalist riding boots from Hell's Kitchen in NYC
Purse- Prada Fringe bag (I borrowed it from my Mom)
Rings- Mickey Mouse from Brimfield Show in MA
The Look: Princess + Wild Horses
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Refus de mutation et licenciement
Dans quelles conditions peut-on procéder à la mutation d'un collaborateur et sanctionner son refus par un licenciement ? Suffit-il d'avoir une clause de mobilité dans le contrat de travail ?
Le principe de base, c'est qu'il faut prévoir une clause spécifique de mobilité dans le contrat de travail. Cette clause doit être précise et définir géographiquement la zone au sein de laquelle la mutation peut intervenir. Ex : région parisienne. Ex : Bretagne et Normandie. Sachez que si la clause ne définit pas une zone géographique clairement déterminée, elle ne sera pas valable. C'est ce que jugent les Conseils de prud'hommes.
Si une clause précise, délimitant géographiquement la mobilité éventuelle existe dans le contrat de travail, alors l'employeur peut la mettre en oeuvre. Il s'agira de la simple exécution du contrat de travail. Le salarié ne pourra en principe pas refuser car, en termes juridiques, il s'agira de ce qu'on appelle une simple "modification des conditions de travail".
Exemple de clause nulle (et très fréquente) : "la société se réserve le droit de procéder à votre mutation dans tous les sites et implantations ou elle exerce son activité."
Exemple de clause de mobilité valable : "vous vous engagez à exercer votre activité sur l'un ou l'autre des implantations de la société dans l'ensemble de la région Bretagne (dpt 22, 29, 35, 56), en fonction des impératifs d'organisation de la société. La société pourra procéder à votre mutation sans que cela ne constitue une modification de votre contrat de travail."
Une mutation régulièrement mise en oeuvre peut se faire sans l'accord du salarié. Dans cette hypothèse, le refus du salarié pourra légitimement entraîner un licenciement.
Yves Nicol, Avocat au Barreau de Lyon
La modification du poste de travail et le transfert du salarié dans une autre unité de l'entreprise décidés par l'employeur se dénomme mutation. Le changement de poste de travail à l'intérieur d'un même établissement, lorsqu'il préserve la qualification et le niveau salarial du travailleur ne relève que du pouvoir de gestion du chef d'entreprise. Et la Chambre sociale (Soc. - 3 mai 2006 BICC N°645 du 1er août 2006), de juger que constitue une mutation dans un même secteur géographique celle d'un salarié, dont le lieu de travail se trouvait dans un établissement situé au chef-lieu du département, et qui, en raison de sa fermeture, est muté dans un autre établissement de la couronne urbaine de ce même chef-lieu. Une telle mutation constitue dès lors une modification des conditions de travail dont le refus est constitutif d'une cause réelle et sérieuse de licenciement.
Il convient de ne pas confondre cette notion avec la situation par laquelle l'employeur décide de mettre un salarié à la disposition d'une autre entreprise, en général appartenant au même groupe. S'il s'agit d'accomplir à l'étranger une tâche d'une plus ou moins longue durée, il est question alors d'un "détachement".
Jurisprudence
Un salarié était vendeur dans une société depuis 1995.
Par courrier du 12 novembre 2002, son employeur lui a notifié qu’à compter du mois de février 2003, l’établissement dans lequel il travaillait serait transféré sur un nouveau site situé à 25 kilomètres du précédant.
Le salarié a refusé cette mutation.
Il a été licencié pour faute grave le 21 janvier 2003.
Il saisit le Conseil des Prud’hommes afin d’obtenir des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.
Les juges décident que le refus par un salarié d’un changement de ses conditions de travail, s’il rend son licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse, ne constitue pas nécessairement une faute grave.
Refuser une mutation ne constitue pas une faute grave, malgré une clause de mobilité. Si le contrat de travail comporte une clause de mobilité, la mutation constitue un simple changement des conditions de travail. S'il ne comporte pas de clause de mobilité, la mutation constitue un changement des conditions de travail. Dans un arrêt du 9 Janvier 2008, n° 06-46.125, la Cour de Cassation a requalifié le licenciement pour faute grave en licenciement pour cause réelle et sérieuse, d'une salariée ayant refusé sa mutation malgré la présence d'une clause de mobilité dans son contrat de travail, se fondant sur la durée de la relation de travail (11 ans) qui n'a été émaillée d'aucun incident.
Doctrine
Du déménagement de l’entreprise à la mutation disciplinaire, les événements susceptibles d’avoir une incidence sur le lieu de travail du salarié sont nombreux. Comment s’opère le changement d’affectation, requiert-il toujours l’accord du salarié ou l’employeur peut-il l’imposer ? C’est que nous allons développer ci-dessous en trois parties
I. MUTATION EN L’ABSENCE DE CLAUSE DE MOBILITE
A. Valeur de la mention du lieu de travail dans le contrat
C’est la valeur de cette mention qui va conditionner, avec l’examen du périmètre de la mutation, la nécessité pour l’employeur d’obtenir ou non l’accord du salarié pour modifier son lieu de travail.
1.Valeur simplement informative
La mention du lieu de travail dans le contrat a simplement valeur d’information.
Lorsque le lieu de travail ne figure pas dans le contrat, ou lorsqu’il n’existe pas d’écrit, il convient de respecter les règles s’appliquant dans les cas où la mention du lieu de travail a une simple valeur informative.
2. Véritable contractualisation du lieu de travail
Le lieu de travail est contractualisé lorsque le contrat de travail prévoit, par une clause claire et précise, que le salarié exécutera son travail exclusivement dans le lieu indiqué (cass. soc. 3 juin 2003, n°01-40376, BC V n°185).
B. QUAND SOLLICITER L’ACCORD DU SALARIE ?
1. Lieu de travail contractualisé
Lorsque le lieu de travail a été contractualisé, l’employeur ne peut pas changer l’affectation géographique du salarié sans avoir recueilli au préalable son accord. En effet, la mutation constitue dans ce cas une modification du contrat de travail du salarié.
2. Si le lieu de travail n’est pas contractualisé
Mobilité au sein du même secteur géographique
Lorsque le nouveau lieu de travail est situé dans le même secteur géographique, la mutation constitue un simple changement dans les conditions de travail du salarié, pouvant être imposé par l’employeur dans l’exercice de son pouvoir de direction.
L’employeur est présumé mettre en œuvre cette mutation de bonne foi (cass. soc 23 février 2005, n°04-45463, BC V n° 64). Le salarié qui refuse de se soumettre à la décision patronale commet donc un acte d’insubordination susceptible d’entraîner son licenciement. Cependant, même si ce refus justifie le licenciement de l’intéressé, il ne constitue pas à lui seul une faute grave (cass. soc. 11 mai 2005, n° 03-41753, BC V n°156).
Si le salarié établit que la décision a été prise pour des raisons étrangères à l’intérêt de l’entreprise ou exclusives de la bonne foi contractuelle, il pourra obtenir des dommages - intérêts de la part de l’employeur.
Tel est notamment le cas lorsque l’employeur a informé le salarié de la mutation dans un bref délai, alors qu’il avait pris sa décision depuis plus longtemps (cass. soc. 4 avril 206, n° 04-4506 FPB).
Mobilité vers un autre secteur géographique
Si la mutation s’opère vers un secteur géographique distinct, le changement de lieu de travail entraîne une modification du contrat de travail du salarié, et l’employeur doit donc préalablement solliciter l’accord de ce dernier.
En cas de refus du salarié, l’employeur doit soit renoncer à la modification, soit engager la procédure de licenciement. Le refus du salarié de changer de lieu de travail ne constituant pas en lui-même une faute, le licenciement qui s’appuie sur un tel motif est dépourvu de cause réelle et sérieuse.
C. Critère du secteur géographique
1. Absence de définition
Il n’existe pas de définition légale ou jurisprudentielle du secteur géographique. S’il ne correspond pas nécessairement au découpage administratif du territoire (agglomération, département ou encore région) il peut cependant parfois être rapproché du bassin d’emploi. C’est au juge du fond qu’il appartiendra d’identifier ce secteur.
2. Appréciation objective
Le secteur géographique doit s’apprécier de manière objective, c’est-à-dire de manière identique pour l’ensemble des salariés concernés, sans tenir compte des spécificités de la situation personnelle de chacun : âge, domicile, situation familiale, etc. (cass. soc. 4 mai 1999, n°97-40576, BC V n°186).
Cela ne signifie pas pour autant que la situation individuelle du salarié est écartée du débat. En effet, pour vérifier notamment la bonne foi de l’employeur dans la mise en œuvre de la mutation, ou l’abus, les juges pourront tenir compte des circonstances de fait, parmi lesquelles la connaissance éventuelle qu’à l’employeur de la situation extraprofessionnelle du salarié (familiale, financière, etc.) dont il entend modifier le lieu de travail.
Pour définir le secteur géographique, les juges peuvent notamment se fonder sur la distance séparant l’ancien du nouveau lieu de travail, ou encore sur la desserte en moyens de transport de l’ancien et du nouveau lieu de travail (cass.soc.15 juin 2004, n° 01-44707 FPD ; cass. soc. 25 janvier 2006, n°4-41763 FD).
Lorsqu’un salarié a eu différentes affectations au cours de sa carrière, seul son dernier lieu de travail doit être pris en compte pour apprécier si la nouvelle affectation se situe dans le même secteur géographique (cass. soc.3 mai 2006, n°04-41880 FPB).
D. Une atteinte au libre choix du domicile ?
La mobilité peut avoir des conséquences sur la vie privée du salarié. En effet, la mutation entraîne souvent un changement de domicile. Pour autant, une mutation géographique ne constitue pas en elle-même une atteinte à la liberté fondamentale du salarié quant au libre choix du domicile, susceptible de justifier la nullité du licenciement (cass. soc. 28 mars 2006, n°4-41016 FSPBI). Mais si l’employeur met en œuvre la mutation en manquant à l’exigence de bonne foi contractuelle, le salarié pourra obtenir des dommages - intérêts.
II. EN PRESENCE D’UNE CLAUSE DE MOBILITE
A. Pas de localisation définitive du travail
Lorsqu’une clause de mobilité est insérée dans un contrat de travail, le lieu de travail du salarié peut changer, sans que cela ne constitue une modification du contrat de travail. Il s’agit d’un simple changement dans les conditions de travail, relevant du pouvoir de direction de l’employeur et s’imposant au salarié.
La clause de mobilité ne figure pas nécessairement dans le contrat de travail. Elle peut également être inscrite dans la convention collective applicable. Dans ce cas, elle est opposable au salarié dans les mêmes termes qu’une clause contractuelle si l’intéressé, lors de son engagement, a été informé de l’existence de la convention collective et mis en mesure d’en prendre connaissance (cass. soc. 27 juin 2002, n°00-42646, BC V n° 222 ; cass. soc. 30 novembre 2005, n°03-46530 FD). En pratique, il est cependant plus prudent de la faire figurer au contrat.
B. Conditions de validité de la clause
Une clause limitée géographiquement
La clause de mobilité doit définir de façon précise sa zone géographique d’application. Ainsi, la clause rédigée en ces termes : « les évolutions dans l’organisation de l’entreprise pourront amener cette dernière à modifier tant l’établissement que le bureau de rattachement », est illicite car trop imprécise (cass. soc. 12 juillet 206, n°04-45396 FPB). Par ailleurs, la clause ne peut pas conférer à l’employeur le pouvoir d’en étendre unilatéralement la portée (cass. soc. 7 juillet 2006, n°04-45846 FSPB).
Une clause proportionnée
La clause de mobilité doit être proportionnée au but recherché et indispensable à la protection des intérêts légitimes de l’entreprise.
La cour de cassation a ainsi jugé que la clause de mobilité assortie de l’obligation faite au salarié d’établir sa résidence familiale à côté de son nouveau lieu de travail était contraire aux dispositions de la convention Européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales garantissant le droit de chaque individu au respect de son domicile, dès lors que cette disposition n’était pas indispensable à la protection des intérêts légitimes de l’entreprise et n’était pas proportionnée, compte tenu de l’emploi occupé par le salarié et du travail demandé, au but recherché (cass. soc. 12 janvier 1999, n°96-40755, BC V n°7).
C. Mise en œuvre de la clause de mobilité
L’accord du salarié n’est pas requis
La mise en œuvre d’une clause de mobilité ne constitue pas une modification du contrat de travail mais un simple changement des conditions de travail. Par conséquent, l’employeur n’est pas tenu de solliciter l’accord du salarié pour mettre en œuvre la clause.
En revanche, l’insertion d’une clause de mobilité dans le contrat de travail constitue une modification de ce contrat que le salarié peut refuser sans commettre de faute (cass. soc. 24 novembre 1999, n°97-45202, BC V n°456).
Prévoir un délai de prévenance suffisant
L’employeur doit respecter un délai suffisant entre le moment où le salarié est informé de sa mutation et la date effective à laquelle celle-ci intervient. A défaut, la mise en œuvre de la clause peut être considérée comme abusive et le salarié pourra refuser sa nouvelle affectation (cass. soc. 3 juin 1997, n°94-43476 D).
Application d’une convention collective
La convention collective peut encadrer la mise en œuvre de la clause contractuelle de mobilité. L’employeur doit alors respecter ces limites conventionnelles. A défaut, le refus du salarié d’accepter la mutation n’est pas fautif et il ne peut donc pas être sanctionné pour cette raison.
Bonne foi présumée de l’employeur
L’employeur est présumé être de bonne foi lorsqu’il met en œuvre la clause de mobilité (cass.soc.23 février 2005, n°04-45463, BC V n°64).
Refus du salarié de changer de lieu de travail
Sauf mise en œuvre dans des conditions exclusives de la bonne foi contractuelle, ou mise en œuvre abusive, le refus du salarié de changer de lieu de travail en application d’une clause de mobilité est fautif. Cependant, ce refus, s’il rend le licenciement de l’intéressé fondé sur une cause réelle est sérieuse, ne constitue pas à lui seul une faute grave (cass. soc. 23 février 2005, n°03-42018, BC V n°6). Ainsi, la seule circonstance que l’employeur n’ait pas commis d’abus dans la mise en œuvre de la clause de mobilité ne suffit pas à caractériser la faute grave du salarié qui a refusé de s’y soumettre (cass. soc. 4 février 2003, n°01-40476, BC V n°37).
En revanche, le salarié, peut valablement refuser la mutation si la mise en œuvre de la clause de mobilité entraîne la modification d’un autre élément de son contrat. Ainsi, si le changement d’affectation entraîne une réduction de la rémunération, le salarié peut le refuser (cass. soc. 15 décembre 2004, n°02-44714, BC V n°336).
III. MUTATIONS PARTICULIERES
A. Mutation du salarié travaillant à domicile
Un employeur ne peut, en aucun cas, imposer à un salarié de travailler à domicile, sans qu’il soit besoin d’examiner la valeur de la mention du lieu de travail dans le contrat ou le critère du secteur géographique (cass. soc. 2 octobre 2001, n°99-42727, BC V n°292).
A l’inverse, lorsque l’employeur et le salarié ont convenu que ce dernier travaillerait en tout ou partie à son domicile, l’employeur ne peut modifier cette organisation contractuelle du
travail sans l’accord du salarié (cass. soc. 13 avril 2005, n°02-47621, BC V n°137. Peu importe, à cet égard, que le contrat de travail du salarié contienne une clause de mobilité (cass. soc. 31 mai 2006, n°04-43592 FSPBRI)
B. Mutation temporaire
Même sans aucune clause de mobilité, un déplacement occasionnel peut être imposé à un salarié en dehors du secteur géographique où il travaille habituellement si les deux conditions suivantes sont remplies : d’une part, la mission doit être justifiée par l’intérêt de l’entreprise et, d’autre part, la spécificité des fonctions exercées par le salarié doit impliquer de sa part une certaine mobilité géographique (cass. soc. 22 janvier 2003, n°00-43826, BC V n°15 ; cass. soc. 31 mai 2006, n° 04-45811 FD).
Toutefois, l’employeur doit respecter un délai de prévenance raisonnable (cass. soc. 1er mars 2006, n°04-47368 FP). Dans le cas contraire, le refus du salarié demeure fautif, mais il pourra cependant obtenir des dommages - intérêts de la part de son employeur, pour réparer le préjudice lié au caractère tardif de l’information.
Un déplacement temporaire en dehors de la zone géographique fixée par une clause de mobilité peut également être imposé à un salarié, si les fonctions de celui-ci le justifient.
C. Mutation disciplinaire
La mutation peut constituer une sanction disciplinaire, dès lors qu’elle est motivée par un comportement fautif du salarié (cass. soc. 15 janvier 2002, n° 99-45979, BC V n°12). L’employeur qui met en œuvre la mutation pour un tel motif doit respecter la procédure disciplinaire et, en particulier, respecter le délai d’un mois entre l’entretien et le prononcé de la sanction (c. trav. art. L122-41 ; cass. soc. 25 novembre 1998, n°96-43460D).
En l’absence de clause de mobilité, le salarié peut refuser la mutation disciplinaire si celle-ci constitue une modification de son contrat de travail (cass. soc. 16 juin 1998, n°95-45033, BC V n°320). L’employeur peut alors prendre une autre sanction. Rappelons que le refus du salarié ne peut, en lui-même, fonder un licenciement (cass. soc. 22 février 2006, n°03-47457 FD).
En présence d’une clause de mobilité, en revanche, il n’y a pas de modification du contrat de travail. Le changement d’affectation en application de la clause n’est pas abusif dès lors que l’employeur peut invoquer une faute du salarié (cass. soc. 11 juillet 2001, n°99-41574, BC V n°265).
D. Mutation d’un salarié protégé
L’employeur ne peut imposer à un salarié protégé ni une modification de travail, ni même un simple changement dans les conditions de travail. Peu importe la présence d’une clause de mobilité dans le contrat de travail (cass. soc. 17 mars 1993, n°90-41556, BC V n°93).
Si le salarié refuse sa mutation, l’employeur doit soit renoncer à son projet, soit solliciter l’autorisation de l’inspecteur du travail pour licencier le salarié (cass. soc. 30 mai 2001, n° 00-60194, BC V n°197).
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03/08/2009
Looklet : Santa Fe Chic
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Hello Kitty
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Barbie = Legends of Ireland - Spellbound lovr
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Barbie = Gold Label, The Artist
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Chloe Beckerman
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